Règlement intérieur du club

ARTICLE 1: Préambule.

Ce règlement intérieur complète les statuts de l’AVANTI Badminton 13.

Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Il est disponible au siège de l’association, consultable depuis le site internet de l’association. Une copie pourra être remise à chaque adhérent sur sa demande.

Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.

Il précise les dispositions particulières et les quelques notions élémentaires permettant de garantir le bon fonctionnement de l’association.

ARTICLE 2: Affiliation et agrément.

L’AVANTI Badminton 13 est officiellement affilié à la Fédération Française de Badminton. De par son affiliation elle s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la Fédération dont elle relève ainsi qu’à ceux de son comité départemental et de sa Ligue régionale.

ARTICLE 3: Admission.

L’adhérent s’engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu’au versement de la cotisation associative de l’AVANTI Badminton 13.

Le conseil d’administration se réserve le droit de limiter le nombre d’adhérents en fonction des places disponibles et des créneaux de jeu.

ARTICLE 4: Conditions d’adhésion.

Toute personne ayant acquitté sa cotisation et remis un dossier conforme est considérée comme membre adhérent de l’association. L’adhésion est l’acte volontaire du contractant.

Tou(te)s les adhérent(e)s doivent obligatoirement passer une visite médicale attestant l’autorisation de la pratique du badminton, en compétition, avec surclassement ou non.

ARTICLE 5: Cotisation et inscription.

Le montant de la cotisation est valable pour la saison sportive. Il comprend :

– le montant de la licence (valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante) et assurance de la FFBAD, sauf si l’adhérent est déjà licencié.

– le montant de la cotisation sportive annuelle «club» (incluant les créneaux annuels du 01/09 au 30/06, + les créneaux étés éventuels).

L’inscription devient effective à la remise du dossier d’inscription complet.

Le renouvellement de l’inscription n’est pas systématique : il est l’acte volontaire du contractant.

Aucune adhésion à l’AVANTI Badminton 13 ne pourra être remboursée ni partiellement ni entièrement en cours de saison, quel que soit la raison invoquée.

Les tarifs des adhésions sont fixés à chaque assemblée générale ordinaire pour la saison suivante.

ARTICLE 6: Créneaux horaires.

Seuls les membres adhérents de l’AVANTI Badminton 13 (sauf cas particuliers cités dans les articles 6 et 7) peuvent pratiquer le Badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Conseil d’Administration.

Pour des raisons de sécurité, de gestion sportive et de civisme, il est impératif que chaque membre pratique le Badminton pendant ses créneaux horaires attribués. Toute dérogation à cette règle devra faire l’objet d’une demande explicite au conseil d’administration, qui se réservera alors le droit d’accepter ou de rejeter la requête. Le non-respect de cette règle verra tout adhérent(e) s’exposer à des sanctions éventuelles allant de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive sans possibilité de remboursement de sa cotisation.

Pendant les vacances scolaires, les horaires et les jours des séances peuvent être modifiés selon les disponibilités des salles. Les créneaux des vacances scolaires ou d’étés pourront être réservés à certaines catégories de joueurs sur décision du conseil d’administration.

Les membres sont avisés de ces changements le plus tôt possible.

ARTICLE 7: Invitation.

Les invités sont acceptés en nombre de fois limité, sur acceptation du conseil d’administration.

Toutefois, les membres adhérents de l’AVANTI Badminton 13 ont forcément priorité, et en cas d’affluence l’invitation sera alors refusée.

Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l’hôte adhérent de leur en informer. La responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement.

Les personnes invitées doivent pouvoir justifier d’un certificat médical attestant l’autorisation de la pratique du badminton et d’une licence fédérale de badminton.

Les personnes invitées acceptent de dégager toutes responsabilités aux membres du bureau d’AVANTI Badminton 13 en cas d’accidents et d’incidents survenus suite à la pratique normale du badminton et/ou provoqués par les invités eux même volontairement et/ou involontairement et/ou suite à une défaillance physique.

ARTICLE 8: Séances d’essais.

Toute personne désirant s’essayer à la pratique du Badminton le pourra sur autorisation uniquement et selon les modalités définies par le conseil d’administration, lors des séances de jeu libre de l’AVANTI Badminton 13. Une, voire deux séances peuvent être accordées.

Au-delà de deux séances, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du Badminton au sein de l’AVANTI Badminton 13.

Les personnes participant aux séances d’essai se soumettent au règlement intérieur et en particulier à l’article 7 car elles sont considérées comme invitées.

ARTICLE 9: Communication.

Les différentes activités de l’AVANTI Badminton 13 font l’objet d’informations communiquées par écrit, et/ou par courrier électronique, et/ou par affichage dans les salles de sport, et/ou par le biais des réseaux sociaux. Toutefois, l’information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.

Toute communication faite par le conseil d’administration et au sein du club est uniquement destinée aux membres adhérents d’AVANTI Badminton 13 et n’a nullement vocation à être divulguée à l’extérieur de l’association.

ARTICLE 10: Matériel.

Les poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Chaque joueur participe à l’installation et au rangement de ce matériel avec les meilleures précautions possibles afin de lui préserver une durée de vie relativement longue.

Chaque joueur est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d’entraînement ou de jeu libre.

La réparation du matériel dégradé par un joueur de façon volontaire ou involontaire sera à la charge de ce dernier.

ARTICLE 11: Volants.

Les volants en plume sont fournis par l’AVANTI Badminton 13 seulement lors des séances d’entraînement encadré et lors des interclubs à domicile.

Lors des tournois et des séances de jeu libre, les volants (en plume ou autre) sont à la charge des joueurs qui s’entendent entre eux sur leur utilisation.

Seuls les joueurs ayant réglés une licence compétition pourront bénéficier des tarifs promotionnels sur l’achat de volants par l’intermédiaire du club.

Le prix des volants vendus par le club est fixé par le conseil d’administration et est susceptible de modifications en fonction du prix d’achat de gros négocié. Les tarifs sont communiqués aux membres du club à chaque changement par au moins un des biais de communication défini à l’article 9.

Il n’est pas admis de revendre ou de faire commerce des volants vendus par le club.

ARTICLE 12: Cordage.

L’AVANTI Badminton13 n’offre pas de service de cordage, en conséquence elle ne peut pas être tenue responsable des dommages causés par le recordage des raquettes par un membre du club.

ARTICLE 13: Salle de Sport.

Le Badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de Badminton muni d’une paire de chaussures de sport en salle, ainsi qu’une tenue vestimentaire appropriée.

Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la Municipalité.

Le non-respect de ces règles entraînera l’exclusion immédiate de l’adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations éventuelles seront portées à son débit.

ARTICLE 14: Etat d’esprit.

L’AVANTI Badminton 13 se doit d’être une association respectueuse d’un esprit sportif originel.

Tout adhérent s’engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres. C’est pourquoi il est souhaitable de faire jouer tout adhérent présent à l’entraînement et au jeu libre.

Tout licencié présentant un état d’esprit et/ou un comportement de nature à nuire aux autres adhérents de l’AVANTI Badminton 13 ou à l’image du club et du badminton, tant à l’entraînement qu’en compétition ou jeu libre, se verra averti verbalement ou par tout autre moyen jugé adéquat par le conseil d’administration.

Si le comportement de la personne incriminée ne s’améliore pas, le conseil d’administration statuera sur des éventuelles sanctions à prendre, allant de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive en passant par la non-inscription aux tournois et aux interclubs.

Tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation.

En cas d’affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains. Les adhérent(e)s s’engagent à ne pas monopoliser un terrain pendant plus de la durée d’un match si des personnes attendent pour jouer. De même, il ne sera pas toléré plus d’une confrontation de simple (1 contre 1) dans la salle si des personnes attendent un court pour pouvoir évoluer. Cette règle de convivialité et de politesse ne peut qu’engendrer un roulement bénéfique pour toutes et tous.

ARTICLE 15: Responsabilité.

La pratique du badminton se déroule dans des structures publiques (municipales / départementales) avec du matériel appartenant au club. En cas de dégradation volontaire la responsabilité incombera à la personne impliquée.

L’AVANTI Badminton 13 se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Badminton.

L’AVANTI Badminton 13 n’engage pas sa responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en-dehors de l’enceinte de la salle d’entraînement.

L’AVANTI Badminton 13 décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles d’entraînement ou de jeu.

ARTICLE 16: Encadrement Jeunes.

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal.

Les parents ou adultes responsables des joueur(euse)s mineur(e)s doivent accepter le règlement intérieur en prenant l’adhésion de l’enfant et autoriser une hospitalisation en cas d’urgence.

ARTICLE 17: Compétitions.

Les frais d’inscription et de déplacement à un tournoi sont à la charge du joueur.

Tout(e) joueur(euse) inscrit(e) à un tournoi (quel qu’il soit) et qui ne s’y présente pas, devra justifier de son absence (certificat). Il/elle ne pourra en aucun cas demander à l’AVANTI Badminton 13 le remboursement de son inscription.

En cas de non-justification de l’absence, il lui sera demandé de rembourser l’AVANTI Badminton 13 du montant des frais d’amendes infligées au club par l’organisateur dudit tournoi. Tant que cette amende ne sera pas réglée, cet(te) adhérent(e) ne pourra pas rejouer en compétition comme en club.

En cas d’avance de frais d’inscription par le club, il lui sera demandé de rembourser l’AVANTI Badminton 13 du montant des frais d’inscriptions le plus rapidement possible. Tout joueur(euse) ne pourra être avancé de plus de deux tournois. Tant que cette avance ne sera pas réglée, cet(te) adhérent(e) ne pourra pas rejouer en compétition comme en club.

ARTICLE 18: Interclubs.

Tout(e) joueur(euse) désirant participer à la compétition interclub devra, en début de saison signaler sa volonté d’y participer et s’inscrire sur une liste dressée à cet effet.

Tout(e) joueur(euse) désirant se présenter en tant que capitaine d’équipe d’interclub devra se manifester auprès du conseil d’administration en début de saison. Il ou elle aura alors la responsabilité de faire respecter au sein de son effectif l’esprit d’équipe tel que décrit à l’article 14, ainsi que du bon déroulement général des évènements auxquels l’équipe participera. Tout manquement au rôle de capitaine devra être entièrement assumé par le capitaine lui-même et ne relèvera en aucun cas de la responsabilité d’AVANTI Badminton 13. Cela vaut notamment pour toute amende éventuelle contractée au cours de la saison.

Les frais de déplacement liés aux interclubs sont à la charge du joueur.

ARTICLE 19: Habilitation.

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement.

Le Conseil d’Administration (en sa majorité, voix du Président prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

ARTICLE 20: Produits illicites.

L’usage d’alcool, de produits dopants, de produits stupéfiants et de tabac est interdit à l’extérieur et, à fortiori, à l’intérieur du gymnase et des vestiaires pendant les créneaux horaires alloués. Cette interdiction s’étend à tou(te)s les adhérent(e)s sur les lieux de la compétition, ou de jeu libre où ils ou elles sont engagé(e)s et présents.

ARTICLE 21: Site WEB et réseaux sociaux.

Le site Web du club AVANTI Badminton 13 est développé, maintenu et hébergé par des bénévoles du club. Les supports des réseaux sociaux utilisés par le club AVANTI Badminton 13 sont administrés et gérés par des bénévoles du club.

Ils sont utilisés pour communiquer aux adhérents les évènements du club durant la saison en cours. Ils servent aussi de vitrine pour faire connaître AVANTI Badminton 13 auprès des autres clubs. Ils ne peuvent pas être utilisés à des buts personnels.

Les membres d’AVANTI Badminton 13 autorisent la diffusion sur les différents supports d’AVANTI Badminton 13 susmentionnés des informations et photographies leur concernant. Toutefois, chaque membre peut demander à tout moment auprès du Web Master et/ou du bureau, le retrait des informations et des photographies lui concernant.

ARTICLE 22: Modification et réclamation.

Ce présent règlement peut être modifié à la suite d’une Assemblée Générale conformément aux Statuts, ou par simple décision du Conseil d’Administration (en sa majorité, voix du Président prépondérante) à tout moment de la saison. Tout changement appliqué sera alors communiqué par le biais, et à minima, d’un des supports de communication mentionné à l’article 9. Toute situation jugée exceptionnelle pourra également faire l’objet de modification et évaluée au cas par cas.

Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.